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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIS VICTOR
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LE TORCHON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TORCHON
PANIS VICTOR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3132682
Date de dépôt :
21/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2011
LE TORCHON de PANIS VICTOR

Présentation de la marque LE TORCHON

Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIS VICTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TORCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PANIS VICTOR domicilié(e) 14, rue Monge, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque LE TORCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TORCHON est expirée depuis le 21 novembre 2011.

PANIS VICTOR a également déposé les autres marques suivantes : LA PAILLOUNE


PANIS VICTOR, société à responsabilité limitée - 14, rue Monge, 75005 PARIS - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Pains, produits panifiés, farines et préparations faites de céréales ; pâtisseries et confiserie, levure, poudre pour faire lever.